Modèle à finaliser : les éléments entre crochets sont à compléter, et le texte est à faire relire par un professionnel du droit avant la mise en ligne.
1. Offres et prix
- Découverte : gratuit, de 1 à 4 équipes.
- Au tournoi : 1 € par équipe de la 5e à la 16e, 0,75 € de la 17e à la 32e, 0,50 € au-delà, dans la limite de 39 € par tournoi. Minimum 5 € quand l’organisateur paie.
- Pass Loisir : 19 € par an. Pass Organisateur : 49 € par an. Pass Pro : 249 € par an ou 29 € par mois. Durée : 12 mois à partir de l’achat.
- Pass Club : 79 € par saison. Pass Club + : 149 € par saison. Saison sportive : de septembre à août.
- Licence institutionnelle : 3 000 € par an ; sponsor départemental : 1 500 € par an.
- Prix [TTC ou HT, régime de TVA à préciser].
2. Paiement partagé
L’organisateur peut choisir que chaque équipe règle sa part du tournoi au moment de son inscription.
3. Paiement
Le paiement se fait sur le site, pas dans l’application. Un tournoi se paie une seule fois, quel que soit son nombre de jours. [Moyens de paiement et moment exact à préciser.]
4. Parrainage
- Le parrainage ouvre avec le paiement en ligne. Le club parrainé reçoit 35 € de remise sur sa première commande.
- Le club parrain reçoit 20 € d’avoir par club parrainé, dans la limite de 3 clubs par saison.
- L’avoir est versé après le paiement du club parrainé, et seulement pour un nouveau club.
- Durée de validité de l’avoir : [à préciser].
5. Rétractation et remboursement
[À préciser selon le type de client (association, collectivité, entreprise, particulier) et l’usage du service.]
6. Facturation
Une facture est envoyée par e-mail après chaque paiement.