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INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

Modèle à finaliser : les éléments entre crochets sont à compléter, et le texte est à faire relire par un professionnel du droit avant la mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le site et l’application Fanion App sont édités par Damad Marketing, [forme juridique], dont le siège est situé [adresse], Dordogne.

  • SIRET : [numéro]
  • E-mail : contact@fanion-app.fr
  • Téléphone : [numéro]

2. Directeur de la publication

Damien Musset, en qualité de [fonction].

3. Hébergement du site

Le site fanion-app.fr est hébergé par [nom et adresse de l’hébergeur].

4. Hébergement de l’application

Les données de l’application sont hébergées dans l’Union européenne par Supabase (base de données). L’outil web des organisateurs est hébergé par Vercel Inc.

5. Propriété intellectuelle

Le nom, le logo et les contenus Fanion App sont la propriété de Damad Marketing. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les polices Anybody et Instrument Sans sont utilisées sous licence SIL Open Font License.

6. Crédits

Conception, développement et design : Damad Marketing. Photographies : [auteurs et autorisations].